Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE ANITA
Mme KUHNEL Anita

Numéro de dépôt :
4337315
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2027
DOMAINE ANITA de KUHNEL Anita

Présentation de la marque DOMAINE ANITA

Déposée le 13 février 2017 par madame KUHNEL Anita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE ANITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est madame KUHNEL Anita domicilié(e) LES CAVES - 69840 - CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme KUHNEL Anita domicilié(e) 1 Les Caves - 69840 - CHENAS - France.

La marque DOMAINE ANITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ANITA arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

KUHNEL Anita a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ANITA KUHNEL


Mme KUHNEL Anita - LES CAVES - 69840 - CHENAS - France


Mme KUHNEL Anita - 1 Les Caves - 69840 - CHENAS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.